1. Objet de la Ressource Électronique
Le présent portail est édité par l'Association des Anciens de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (Loi 1901), sous le numéro RNA W283006573. Ce site est une ressource documentaire et d'observations écologiques de terrain strictement exempte de toute activité commerciale, publicitaire ou marchande. Il ne propose aucun bien ou service à la vente, aucun abonnement payant, et s'inscrit exclusivement dans un cadre informatif d'utilité publique.
2. Propriété Intellectuelle & Libre Accès
Conformément à nos objectifs statutaires de partage désintéressé des connaissances de biodiversité locale, l'ensemble des textes, graphiques, bilans d'abroutissement et rapports d'observations de terrain rédigés par l'association sont placés sous une licence libre d'accès et d'utilisation. Toute reproduction est autorisée sous réserve d'en mentionner la source et de respecter l'intégrité scientifique du propos d'origine.
3. Clause de Responsabilité Scientifique
L'association met en oeuvre ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude des observations de terrain publiées sur le site. Toutefois, ces données décrivent des états écosystémiques dynamiques et fluctuants par nature. En conséquence, les rapports et projections n'engagent pas juridiquement la responsabilité civile de l'association, de son président ou de ses membres bénévoles vis-à-vis d'éventuelles décisions d'aménagements prises par des acteurs tiers autonomes.